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Fouille archéologique préventive - Ilot Aillaud à Beaucaire

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Avis de marché public organisé par SPL Terre d'Argence

Une nouvelle opportunité de marché public a été publiée.
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Organisateur

SPL Terre d'Argence

Titre de l’appel d’offres: France – Services archéologiques – Fouille archéologique préventive - Ilot Aillaud à Beaucaire

  • Avis d’appel d’offres
  • Cahiers des charges
  • Termes et conditions
  • Soumissionnaires et fournisseurs
  • Financement de l’UE
  • Contrats d’exécution
  • Évaluation des offres
  • Transparence dans les marchés publics

Date de publication de l'annonce:

2025-10-14

Lieu d'exécution des travaux:

Beaucaire

Le projet décrit dans cet appel d’offres est nommé "Fouille archéologique préventive - Ilot Aillaud à Beaucaire", conformément aux spécifications techniques.
Selon la documentation, le site d’exécution est Beaucaire.
La période contractuelle prévue est de 30 mois.
La conduite de cette procédure incombe à l’entité contractante SPL Terre d'Argence.
Le code CPV 71351914 mentionné dans le contrat fait référence à : Services archéologiques.

Description de l’appel d’offres:

La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent marché est aussi établi en application des articles R.523-41 et suivants du Code du Patrimoine.

Le maître d'ouvrage est la Communauté de Communes Beaucaire Terre d'Argence. La SPL Terre d'Argence intervient en qualité de mandataire du maître d'ouvrage. La durée de la tranche ferme (Phase 1) est de 2 mois à compter de la notification de la tranche. La période de fouilles ne pourra être inférieure à 4 semaines hors préparation et temps de terrassement général. La durée du marché est de 30 mois au moins, et les délais d'exécution des prestations pour chacune des tranches optionnelles de l'opération de fouilles, sont fixées par les soumissionnaires dans l'acte d'engagement.

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