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Fourniture de cendriers et prestations associées

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Avis de marché public organisé par SNCF Gares & Connexions SA

Une nouvelle opportunité de marché public a été publiée.
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Organisateur

SNCF Gares & Connexions SA

Titre de l’appel d’offres: France – Conteneurs et poubelles de déchets – Fourniture de cendriers et prestations associées

  • Avis d’appel d’offres
  • Cahiers des charges
  • Termes et conditions
  • Soumissionnaires et fournisseurs
  • Financement de l’UE
  • Contrats d’exécution
  • Évaluation des offres
  • Transparence dans les marchés publics

Date de publication de l'annonce:

2025-10-14

Lieu d'exécution des travaux:

SAINT-DENIS

La durée estimée du contrat est d’environ 2556 jours.
La désignation officielle du projet dans l’appel d’offres est : "Fourniture de cendriers et prestations associées".
D’après l’avis de participation, l’appel d’offres est organisé par Société nationale SNCF.
La référence technique de l’appel d’offres est le code CPV 34928480 – Conteneurs et poubelles de déchets.
Le projet visé par cet appel d’offres sera mis en œuvre à SAINT-DENIS.

Description de l’appel d’offres:

La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord cadre national portant sur : - La fourniture et la livraison de cendriers ; - La maintenance des cendriers et la collecte des mégots selon des niveaux de fréquences prédéfinis. Les quantités estimées non engageantes sur la durée du marché sont les suivantes : - Pour la fourniture : l'achat de 423 cendriers ; - Pour la maintenance des cendriers et la collecte des mégots : parc de 796 cendriers estimé en fin de marché dont 747 optants pour les services associés.

La société nationale SNCF émet cet avis de marché : au nom et pour le compte de la SNCF Gares & Connexions SA Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. L’entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d’accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis. L’ensemble des informations relatives à la phase candidature est à retrouver dans le Règlement Externe de Consultation. Il s’agit notamment des documents et renseignement à fournir (exemples : DC1, DC2, Capacités Economiques et Financières, Capacités Techniques et Professionnelles, …). Une déclaration sur l’honneur couvrant les motifs d’exclusions doit être fournie (exemple : rubrique F1 du DC1). Les preuves permettant de justifier de la non-application des cas d’exclusions devront être communiquées. A titre d’exemple, pour le cas d’exclusion relatif à l’obligation d’établissement d’un bilan d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES), devra être fournie soit une preuve de l’établissement du BEGES soit une attestation sur l’honneur de non-soumission à l’obligation d’établissement d’un BEGES.

En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible en suivant ce lien) en complétant les seules parties utiles à cette fin. Le marché sera attribué à l’offre la mieux distante Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation Les quantités estimées non engageantes sur la durée du marché sont les suivantes : - Pour la fourniture : l'achat de 423 cendriers ; - Pour la maintenance des cendriers et la collecte des mégots : parc de 796 cendriers estimé en fin de marché dont 747 optants pour les services associés. Les quantités maximales sont les suivantes : - 550 cendriers à fournir (via l'achat) ; - 1 053 cendriers bénéficiant des services associés.

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