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Assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre de la relance des contrats de transport routier du réseau régional ZOU ! des Alpes de Haute Provence

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Avis de marché public organisé par Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Une nouvelle opportunité de marché public a été publiée.
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Organisateur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Titre de l’appel d’offres: France – Services de conseil en matière de systèmes de transport – Assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre de la relance des contrats de transport routier du réseau régional ZOU ! des Alpes de Haute Provence

  • Avis d’appel d’offres
  • Cahiers des charges
  • Termes et conditions
  • Soumissionnaires et fournisseurs
  • Financement de l’UE
  • Contrats d’exécution
  • Évaluation des offres
  • Transparence dans les marchés publics

Date de publication de l'annonce:

2026-06-30

Lieu d'exécution des travaux:

Seyssinet-Pariset

Le projet décrit dans cet appel d’offres est nommé "Assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre de la relance des contrats de transport routier du réseau régional ZOU ! des Alpes de Haute Provence", conformément aux spécifications techniques.
Aucune durée claire n’a été communiquée pour ce marché.
La nomenclature CPV positionne cette acquisition sous le code 71311200, soit : Services de conseil en matière de systèmes de transport.
La procédure est mise en œuvre par Avenue-Web Systèmes, en tant qu’autorité contractante.
La zone d’intervention identifiée pour ce marché public est Seyssinet-Pariset.

Description de l’appel d’offres:

La consultation concerne un marché composé : - D'une partie à prix forfaitaire, - D'une partie à bons de commande au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie à bons de commande est passée sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s) HT pour la durée du marché. En application de l'article L 2113-11 du CCP, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) : - la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. En effet, un allotissement technique qui consisterait à séparer la partie Etude du réseau, réalisation des pièces techniques du DCE risquerait de créer des incohérences entre les prescriptions techniques découlant de l'étude et leur traduction juridique dans le cadre de la rédaction du DCE. Quant à un allotissement géographique, ou par réseau, ce ne serait pas pertinent dans la mesure où il s'agit d'avoir une approche globale, de l'ensemble des dessertes afin de proposer une offre de déplacement cohérente et en correspondance

Le marché est passé pour une durée allant de sa notification au 31 décembre 2027. La date de démarrage indiquée dans le présent vis est prévisionnelle

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janvier en France, Belgique, Luxembourg et Suisse. Chaque point sur la carte représente une région où des appels d'offres ont eu lieu, et sa taille reflète le nombre total d'annonces publiées dans cette zone. Ainsi, vous pouvez facilement identifier les régions avec la plus forte activité dans le domaine des marchés publics.

Explorez la carte interactive pour découvrir les appels d'offres publics organisés en Juin en France, Belgique, Luxembourg et Suisse.. Chaque point sur la carte représente une région où des appels d'offres ont eu lieu, et sa taille reflète le nombre total d'annonces publiées dans cette zone. Ainsi, vous pouvez facilement identifier les régions avec la plus forte activité dans le domaine des marchés publics.

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