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Transport et traitement des déchets de la direction Assainissement de la Métropole Rouen Normandie

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Avis de marché public organisé par Métropole Rouen Normandie

Une nouvelle opportunité de marché public a été publiée.
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Organisateur

Métropole Rouen Normandie

Titre de l’appel d’offres: France – Services de transport des boues – Transport et traitement des déchets de la direction Assainissement de la Métropole Rouen Normandie

  • Avis d’appel d’offres
  • Cahiers des charges
  • Termes et conditions
  • Soumissionnaires et fournisseurs
  • Financement de l’UE
  • Contrats d’exécution
  • Évaluation des offres
  • Transparence dans les marchés publics

Date de publication de l'annonce:

2026-08-25

Lieu d'exécution des travaux:

Seyssinet-Pariset

Le contrat à attribuer porte sur le projet intitulé "Transport et traitement des déchets de la direction Assainissement de la Métropole Rouen Normandie".
La zone géographique d’exécution du contrat est Seyssinet-Pariset.
La période contractuelle prévue est de 12 mois.
Le code CPV 90513700 reflète le champ d’application de ce projet, à savoir : Services de transport des boues.
La coordination et la gestion du marché sont assurées par Avenue-Web Systèmes.

Description de l’appel d’offres:

Prestations de transport et de traitement de déchets générés par l'activité des services de la Direction Eau / Assainissement - Régies de la Métropole Rouen Normandie

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Période 1 : minimum 100 000.00 euro(s) Ht - Maximum 1 000 000.00 euro(s) Ht Période 2 : minimum 100 000.00 euro(s) Ht - Maximum 1 000 000.00 euro(s) Ht Période 3 : minimum 100 000.00 euro(s) Ht - Maximum 1 000 000.00 euro(s) Ht Période 4 : minimum 100 000.00 euro(s) Ht - Maximum 1 000 000.00 euro(s) Ht Période 5 : minimum 100 000.00 euro(s) Ht - Maximum 1 000 000.00 euro(s) Ht Période 6 : minimum 100 000.00 euro(s) Ht - Maximum 1 000 000.00 euro(s) Ht Total : minimum 600 000.00 euro(s) Ht - Maximum 6 000 000.00 euro(s) Ht (toutes périodes de reconduction confondues) Estimation Dqe : 330 591.00 euro(s) Ht soit 396 709.20 euro(s) Ttc (sur un an) Documents à produire dans le cadre du marché : *Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019) *Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1) *Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1) *Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1) *Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière et les capacités du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 11/23) *Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2) *Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : autorisation préfectorale de transport des déchets en cours de validité Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser. Le critère « valeur technique » fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au Règlement de Consultation. En cas d'égalité entre deux candidats, l'offre retenue sera celle qui aura obtenu la meilleure note pour le critère « prix », puis ensuite la meilleure note pour le critère « valeur technique ». Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 26-Assain-Vjnc-Trtmtdechets Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation. Date prévisionnelle début d'exécution : janvier 2027 Nous Vous Remercions De Ne Pas Tenir Compte De L'Adresse De Renseignement Complémentaire Et/Ou Du Contact Pour Les Renseignements D'Ordre Administratifs Indiqués Et Vous Invitons A Déposer Vos Questions Sur Aws. Merci De Prendre En Compte Que Les Dates Indiquées Sont Prévisionnelles

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janvier en France, Belgique, Luxembourg et Suisse. Chaque point sur la carte représente une région où des appels d'offres ont eu lieu, et sa taille reflète le nombre total d'annonces publiées dans cette zone. Ainsi, vous pouvez facilement identifier les régions avec la plus forte activité dans le domaine des marchés publics.

Explorez la carte interactive pour découvrir les appels d'offres publics organisés en Juillet en France, Belgique, Luxembourg et Suisse.. Chaque point sur la carte représente une région où des appels d'offres ont eu lieu, et sa taille reflète le nombre total d'annonces publiées dans cette zone. Ainsi, vous pouvez facilement identifier les régions avec la plus forte activité dans le domaine des marchés publics.

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