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Prestations de déneigement sur les routes départementales de la Haute-Saône

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Avis de marché public organisé par Département de la Haute-Saône

Une nouvelle opportunité de marché public a été publiée.
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Organisateur

Département de la Haute-Saône

Titre de l’appel d’offres: France – Services de déneigement – Prestations de déneigement sur les routes départementales de la Haute-Saône

  • Avis d’appel d’offres
  • Cahiers des charges
  • Termes et conditions
  • Soumissionnaires et fournisseurs
  • Financement de l’UE
  • Contrats d’exécution
  • Évaluation des offres
  • Transparence dans les marchés publics

Date de publication de l'annonce:

2026-08-25

Lieu d'exécution des travaux:

Seyssinet-Pariset

Cette procédure de marché public est organisée par l’institution Avenue-Web Systèmes, conformément à la législation en vigueur.
La référence technique de l’appel d’offres est le code CPV 90620000 – Services de déneigement.
La durée contractuelle de réalisation est de 12 mois.
L’appel d’offres en question concerne la mise en œuvre du projet "Prestations de déneigement sur les routes départementales de la Haute-Saône" pour améliorer considérablement le secteur visé.
Les prestations décrites seront effectuées à Seyssinet-Pariset.

Description de l’appel d’offres:

Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum total toutes reconductions confondues. Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif. Le matériel nécessaire aux services de viabilité hivernale (saleuse, lame biaise et lames d'usure) sera mis à disposition par le Département qui en assurera l'entretien. Le délai d'exécution de l'installation de l'adaptation mécanique et hydraulique du porteur, ainsi que de la plaque « Setra » permettant de recevoir la lame de déneigement orientable est laissé à l'initiative du titulaire. Toutefois, pour être conforme aux périodes de viabilité hivernale des Unités techniques, les dates limites d'installations doivent impérativement être fixées au plus tard au dates suivantes (y compris en cas de reconduction de l'accord-cadre) : Pour l'Unité technique de Lure : - au plus tard à la date de notification pour la période initiale de l'accord-cadre, - au 1er novembre de chaque période de reconduction (2027, 2028, 2029). Pour les Unités techniques de Vesoul et de Gray : - au 15 novembre 2026 ou à la date de notification pour la période initiale de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure , - au 15 novembre de chaque période de reconduction (2027, 2028, 2029). Pour tout renseignement complémentaire d'ordre administratif concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivant : https://www.marches-publics.info Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum toutes reconductions comprises

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