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ENTRETIEN DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLE (ENS) DU RIEUCOURT A PINDERES - 5 LOTS

Home Appels d’offres

Avis de marché public organisé par Conseil Départemental du Lot-et-Garonne

Une nouvelle opportunité de marché public a été publiée.
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Organisateur

Conseil Départemental du Lot-et-Garonne

Titre de l’appel d’offres: France – Services d'entretien de terrains – ENTRETIEN DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLE (ENS) DU RIEUCOURT A PINDERES - 5 LOTS

  • Avis d’appel d’offres
  • Cahiers des charges
  • Termes et conditions
  • Soumissionnaires et fournisseurs
  • Financement de l’UE
  • Contrats d’exécution
  • Évaluation des offres
  • Transparence dans les marchés publics

Date de publication de l'annonce:

2026-08-28

Lieu d'exécution des travaux:

Seyssinet-Pariset

Cet appel d’offres concerne une intervention prévue dans la zone de Seyssinet-Pariset.
L’ensemble de la procédure vise la mise en œuvre du projet "ENTRETIEN DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLE (ENS) DU RIEUCOURT A PINDERES - 5 LOTS".
D’après l’avis de participation, l’appel d’offres est organisé par Avenue-Web Systèmes.
Le code CPV 77314000 – Services d'entretien de terrains définit le type de prestation visée par ce marché.
Le calendrier prévisionnel prévoit une période de 48 mois.

Description de l’appel d’offres:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le Département est compétent pour élaborer et mettre en oeuvre une politique de protection, de gestion et d'ouverture au public des espaces naturels sensibles (ENS), boisés ou non. Cette politique vise à préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et à assurer la sauvegarde des habitats naturels. Dans le cadre de cette compétence, le Département de Lot-et-Garonne a acquis une parcelle de 34 ha à Pindères, au coeur des Landes de Gascogne, qu'il a labellisé Espace Naturel Sensible (ENS) du Rieucourt. C'est le 11ème ENS en Lot-et-Garonne et le seul en pleine propriété du Département

L'ouverture des plis n'est pas publique. Le marché public est conclu pour une durée de 4 ans fermes à compter de la notification du contrat, à l'exception du lot 03 dont la durée est de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le lot 01 est réservé aux Siae, conformément aux dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique : « Des marchés ou des lots d'un marché peuvent être réservés à des structures d'insertion par l'activité économique (Siae) mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés »). Les variantes environnementales sont autorisées

Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de dénoncer le marché 3 mois avant la date anniversaire annuelle de la notification du lot concerné

Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires

Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires

Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de dénoncer le marché 3 mois avant la date anniversaire annuelle de la notification du lot concerné

Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de dénoncer le marché 3 mois avant la date anniversaire annuelle de la notification du lot concerné

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janvier en France, Belgique, Luxembourg et Suisse. Chaque point sur la carte représente une région où des appels d'offres ont eu lieu, et sa taille reflète le nombre total d'annonces publiées dans cette zone. Ainsi, vous pouvez facilement identifier les régions avec la plus forte activité dans le domaine des marchés publics.

Explorez la carte interactive pour découvrir les appels d'offres publics organisés en Juillet en France, Belgique, Luxembourg et Suisse.. Chaque point sur la carte représente une région où des appels d'offres ont eu lieu, et sa taille reflète le nombre total d'annonces publiées dans cette zone. Ainsi, vous pouvez facilement identifier les régions avec la plus forte activité dans le domaine des marchés publics.

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