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Accord-Cadre de programmation - Projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie de la Doua

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Avis de marché public organisé par COMUE - Lyon - Saint Etienne

Une nouvelle opportunité de marché public a été publiée.
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Organisateur

COMUE - Lyon - Saint Etienne

Titre de l’appel d’offres: France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – Accord-Cadre de programmation - Projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie de la Doua

  • Avis d’appel d’offres
  • Cahiers des charges
  • Termes et conditions
  • Soumissionnaires et fournisseurs
  • Financement de l’UE
  • Contrats d’exécution
  • Évaluation des offres
  • Transparence dans les marchés publics

Date de publication de l'annonce:

2026-08-26

Lieu d'exécution des travaux:

Lyon

Selon la nomenclature CPV, le projet relève du code 71240000 – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.
D’après les détails techniques, les travaux seront réalisés à Lyon.
Le projet décrit dans cet appel d’offres est nommé "Accord-Cadre de programmation - Projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie de la Doua", conformément aux spécifications techniques.
Cet appel d’offres est géré par l’institution publique COMUE - Lyon - Saint Etienne, en tant qu’autorité contractante.
Les travaux seront menés sur une période de 24 mois.

Description de l’appel d’offres:

L’accord-cadre mono-attributaire, exécuté par le biais de la conclusion de marchés subséquents, porte sur des missions de programmation relatives à la réalisation du projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie du campus Lyon Tech la Doua à Villeurbanne. Le périmètre des missions pouvant être confiées au titulaire de l’accord-cadre, par le biais de la passation de marchés subséquents, est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun aux marchés subséquents de l’accord-cadre.

Cet accord-cadre est passé sans minimum en quantité ou en valeur, mais avec un maximum en valeur de 500 000 € HT sur toute la durée de l’accord-cadre, reconductions comprises, conformément aux dispositions de l’article R.2162-4-2° du code de la commande publique.

Cette durée exceptionnelle est justifiée par l'objet de l'accord-cadre : L'accord-cadre a pour objet une action s'apparentant à une opération de réhabilitation et restructuration complexe du fait de la réutilisation d’un ancien bâtiment industriel. Ce projet nécessite ainsi la continuité de la mission de programmation avec la mission conjointe de maîtrise d’œuvre, objet d’un second marché, assurant ainsi une cohérence globale, une maîtrise budgétaire et technique de bout en bout et une maîtrise du planning. La conclusion de marchés subséquents sur le fondement du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de celui-ci.

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