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TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS, VOIRIE ET RESEAUX SUR LA COMMUNE DU TAMPON (2ème procédure)

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Avis de marché public organisé par COMMUNE DU TAMPON

Une nouvelle opportunité de marché public a été publiée.
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Organisateur

COMMUNE DU TAMPON

Titre de l’appel d’offres: France – Travaux de construction de routes – TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS, VOIRIE ET RESEAUX SUR LA COMMUNE DU TAMPON (2ème procédure)

  • Avis d’appel d’offres
  • Cahiers des charges
  • Termes et conditions
  • Soumissionnaires et fournisseurs
  • Financement de l’UE
  • Contrats d’exécution
  • Évaluation des offres
  • Transparence dans les marchés publics

Date de publication de l'annonce:

2026-08-24

Lieu d'exécution des travaux:

Seyssinet-Pariset

L’appel d’offres a été lancé par l’institution Avenue-Web Systèmes, selon l’avis publié.
La désignation officielle du projet dans l’appel d’offres est : "TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS, VOIRIE ET RESEAUX SUR LA COMMUNE DU TAMPON (2ème procédure)".
Cet appel d’offres concerne une intervention prévue dans la zone de Seyssinet-Pariset.
Le contrat sera mis en œuvre pendant 12 mois, selon la documentation.
Selon la classification CPV, le contrat est associé au code 45233120 – Travaux de construction de routes.

Description de l’appel d’offres:

L'accord-cadre, alloti en 2 lots, a pour objet la réalisation de travaux d'aménagement d'espaces publics, voirie et réseaux (terrassement, purges, réalisation et reprise de réseaux d'eaux pluviales, de bordures, caniveaux, réalisation de mur et murets moellons / agglo, éclairage public...). Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs du présent avis correspondent à des montants maximums annuels. La présente consultation est consécutive à une première procédure déclarée sans suite

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils optent pour la signature électronique, cette dernière doit reposer sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. En complément des pièces de candidature listées à la rubrique "condition de participation" les candidats produiront une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

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